Mentions légales

Informations légales publiques du service AxiSaaS.

Mentions légalesPolitique de confidentialitéConditions générales de vente

1. Éditeur du service

Le socle AxiSaaS est édité par AW CROISSANCE, Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 1,00 euro, immatriculée sous le numéro 938 216 975 R.C.S. Marseille.

Siège social : 96 Rue Paradis, 13006 Marseille. Site internet de la société : aw-croissance.fr. Contact : aw.croissance@gmail.com.

2. Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par Maryline Penciolelli, présidente de la société AW CROISSANCE.

AW CROISSANCE intervient notamment dans la conception, le développement, l’exploitation, la maintenance et le support de solutions logicielles et plateformes numériques.

3. Service concerné

Les présentes mentions concernent le socle AxiSaaS exploité par AW CROISSANCE dans l’espace sécurisé du SaaS.

AxiSaaS permet de déployer des modules métier, des espaces utilisateurs, des tableaux de bord, des documents, des workflows, des journaux et des outils d’administration.

4. Hébergement et exploitation technique

L’application est exploitée sous la responsabilité d’AW CROISSANCE dans un environnement technique sécurisé.

Lorsque l’hébergement dépend d’une instance, d’un domaine, d’un client ou d’un contrat spécifique, les informations détaillées sont précisées dans les documents contractuels ou communiquées sur demande.

5. Propriété intellectuelle

Le socle AxiSaaS, ses modules, ses interfaces, ses bases de données, ses éléments graphiques, ses textes, ses développements spécifiques et sa documentation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, extraction, modification, diffusion ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf accord écrit préalable d’AW CROISSANCE ou disposition contractuelle contraire.

6. Accès et responsabilité

L’accès au service est réservé aux utilisateurs autorisés, identifiés par un compte, un rôle et des droits d’accès propres à chaque instance.

AW CROISSANCE met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement, à la maintenance et à la sécurité du service, sans pouvoir être tenue responsable d’une utilisation non conforme, d’un mauvais paramétrage client ou d’un événement extérieur à son périmètre de maîtrise.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes pages légales ou au socle AxiSaaS, AW CROISSANCE peut être contactée à l’adresse suivante : aw.croissance@gmail.com.

Retour à la connexion